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lundi 06 février 2012

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Les séances du Conseil municipal
Les procès-verbaux des séances du Conseil municipal de Montataire sont disponibles ci-dessous en téléchargement .pdf
Année 2011

Procès-verbal du 31 janvier 2011
Procès-verbal du 28 février 2011
Procès-verbal du 28 mars 2011
Procès-verbal du 17 avril 2011
Procès-verbal du 16 mai 2011
Procès-verbal du 26 septembre 2011
Procès-verbal du 10 octobre 2011
Procès-verbal du 14 novembre 2011

Année 2010

Procès-verbal du 22 février 2010
Procès-verbal du 29 mars 2010
Procès-verbal du 17 mai 2010
Procès-verbal du 28 juin 2010
Procès-verbal du 20 septembre 2010
Procès-verbal du 11 octobre 2010
Procès-verbal du 15 novembre 2010
Procès-verbal du 13 décembre 2010

Année 2009

Procès-verbal du 16 Février 2009
Procès-verbal du 23 Mars 2009
Procès-verbal du 18 Mai 2009
Procès-verbal du 22 juin 2009
Procès-verbal du 06 octobre 2009
Procès-verbal du 16 novembre 2009
Procès-verbal du 14 décembre 2009

Année 2008

Procès-verbal du 21 janvier 2008
Procès-verbal du 25 février 2008
Procès-verbal du 15 mars 2008
Procès-verbal du 31 mars 2008
Procès-verbal du 28 avril 2008
Procès-verbal du 23 juin 2008
Procès-verbal du 06 octobre 2008
Procès-verbal du 01 décembre 2008

Année 2007

Procès-verbal du 17 décembre 2007
Procès-verbal du 08 octobre 2007
Procès-verbal du 25 juin 2007
Procès-verbal du 14 mai 2007
Procès-verbal du 26 mars 2007
Procès-verbal du 02 février 2007

Année 2006

Procès-verbal du 11 décembre 2006
Procès-verbal du 09 octobre 2006
Procès-verbal du 25 septembre 2006
Procès-verbal du 26 juin 2006
Procès-verbal du 19 mai 2006
Procès-verbal du 27 mars 2006
Procès-verbal du 27 février 2006
Procès-verbal du 06 février 2006

Année 2005

Procès-verbal du 12 décembre 2005
Procès-verbal du 17 octobre 2005
Procès-verbal du 27 juin 2005
Procès-verbal du 23 mai 2005
Procès-verbal du 21 mars 2005
Procès-verbal du 21 février 2005
Procès-verbal du 17 janvier 2005

N'oubliez pas : chaque séance du Conseil municipal est publique, vous pouvez donc y assister. Les citoyens ne peuvent cependant pas intervenir dans les débats et seuls vos élus peuvent voter les délibérations. Cependant pour connaître le point de vue des citoyens, le maire peut proposer aux membres du conseil une suspension de séance au cours de la réunion.Pendant cette suspension, les citoyens présents peuvent demander la parole et s'exprimer. Cette pratique se fait généralement lors des conseils municipaux qui votent le budget.

N'hésitez pas, venez assister au conseil municipal, vous y êtes bienvenu(e).

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